Compte-rendu de conseil municipal

Le Conseil Municipal de Divonne-les-Bains se réunit pour une séance mensuelle à l'Hôtel de Ville.

Le public peut assister aux Conseils Municipaux, sans intervention. Si vous souhaitez participer au Conseil Municipal, consultez cette page sur laquelle sont mis en ligne les ordres du jour des séances  ou appelez l'accueil de la Mairie pour plus d'informations.

Chaque séance du Conseil Municipal est consignée dans un compte-rendu affiché sous huitaine.

Le compte rendu retrace les décisions prises par le Conseil Municipal sur les affaires inscrites à l'ordre du jour, sans détailler les débats.

Les décisions et la synthèse des débats sont retranscrites dans le procès-verbal diffusé ultérieurement et approuvé par l’assemblée délibérante (lors de l'une des séances suivantes).

Retrouvez les procès-verbaux (vidéos) et/ou compte-rendus des précédents Conseils Municipaux ci-dessous :