Conseil Municipal

Le Conseil Municipal de Divonne-les-Bains se réunit en règle générale pour une séance mensuelle à l'Hôtel de Ville.

Lorsque la date de la prochaine séance est fixée, elle est annoncée dans l'agenda du site internet de la ville et relayée sur les panneaux lumineux et la page Facebook de la commune.

Le public peut assister aux Conseils Municipaux, sans intervention. Si vous souhaitez participer au Conseil Municipal, consultez cette page sur laquelle sont mis en ligne les ordres du jour des séances (en général la semaine précédente) ou appelez l'accueil de la Mairie pour plus d'informations.

Chaque séance du Conseil Municipal est consignée dans un compte-rendu affiché sous huitaine.

Le compte rendu retrace les décisions prises par le Conseil Municipal sur les affaires inscrites à l'ordre du jour, sans détailler les débats.

Les décisions et la synthèse des débats sont retranscrites dans le procès-verbal diffusé ultérieurement et approuvé par l’assemblée délibérante (lors de l'une des séances suivantes).

Retrouvez les procès-verbaux (vidéos) et/ou compte-rendus des précédents Conseils Municipaux ci-dessous:

2020

21 mars 2020

INFO DERNIÈRE MINUTE : INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL REPORTÉE

Dans le contexte de la crise sanitaire que connaît notre pays, le Gouvernement vient de décider qu'il n'était pas possible de maintenir la réunion des conseils municipaux pour élire les Maires.
L'élection des Maires et des Présidents d'intercommunalité est donc renvoyée à plus tard.
Nous vous tiendrons bien évidemment informés.